Orvie-Cassap de Aïn Yaghout (Batna) : Polémique autour d’une affaire de chèque

Elwatan; le Lundi 16 Mars 2009
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Caractérisée des années durant (2000-2005) par de très bons rapports et un volumineux chiffre d’affaires, la relation commerciale entre le complexe avicole des Hauts-Plateaux (fournisseur de poussins) et l’ex-gérant de la coopérative agricole des services spécialisés et d’approvisionnement (Cassap) de Aïn Yaghout (Batna) s’est subitement détériorée.
Pour un chèque sans provision, exhumé en 2008, le dossier se retrouve désormais dans les arcanes de la justice. Ainsi, l’ex-gérant de la Cassap est condamné, en première instance, à deux années de prison ferme, commué, suite à un pourvoi en cassation, à 24 mois avec sursis. Sûr de son innocence, le vieux Bouteraâ Laouanas, qui n’abdique pas, veut rendre publique une affaire qui ne manque pas de non-dits.
Une affaire qui a trait à l’achat de 3 000 poussins le 11 octobre 2005, pour un montant de 140 000 DA, auprès du complexe avicole de Tadjenanet (Mila), est, selon le plaignant, réglé par chèque n° 614215. A cause d’une insuffisance de provision, le document en question n’est pas encaissé par le fournisseur, lié à son client par une convention.
Le partenaire, qui ne fait l’objet d’aucune plainte, règle ce contentieux le 30 octobre 2005, soit lors de l’enlèvement de 2 000 autres poussins. Ce jour-là, le gérant remet un chèque (n° 0614223) d’une valeur de 218 990 DA. Cette somme représente la marchandise pour le chèque (n° 614215) et de la présente commande. Même les frais du chèque, objet de litige, s’élevant à 200 DA, ont été pris, précise-t-il, en charge par le client qui paye ainsi sa dette. Au 31 décembre 2005, les écritures comptables du complexe de Tadjenanet confirment le règlement de la dette de la Cassap de Aïn Yaghout. Cependant, le chèque «en bois», annulé et remplacé par le document précité, n’est toujours pas restitué au client, ayant, à cet effet, sollicité l’intervention et l’arbitrage de nombreux responsables du secteur, en vain.

La résiliation de la convention, en date du 29 octobre 2005 par la Cassap, n’ayant pas reçu à temps, d’après notre interlocuteur, le programme d’enlèvement, a été, le moins que l’on puisse dire, la goutte qui a fait déborder le vase. N’ayant, dès lors, effectué aucun achat de poussins, la Cassap est informée, en date du 5 novembre 2005, qu’une première vente de 2 100 poussins, d’une valeur de 73 710 DA (facture n° 1245), a été réalisée au nom de la caisse susnommée par de tierces personnes. Une seconde transaction du même type (facture n°1304) de vente de 3 500 poussins, au prix de 122 850 DA, est réalisée à l’insu de cette caisse.
Pour le règlement de la facture n°1304, le fournisseur puise, selon Bouteraâ, dans le cautionnement (150 000 DA) de la Cassap.
C’est en consultant le grand livre du CRC de Tadjenanet, sollicité auparavant pour la restitution du cautionnement, que le pot aux roses est découvert par le gérant, qui dit, non sans amertume: «Les acheteurs des poussins sont connus, d’autant que leurs noms figurent bel et bien dans les bons de livraison. Ce fait, qui a été porté à la connaissance des responsables concernés, est resté sans suite. Pis encore, la Cassap, qui réclame depuis des années la restitution dudit cautionnement et des chèques, (n° 614221 et 614215), pour lequel je suis injustement poursuivi, attend toujours, alors que la relation commerciale est rompue depuis le 29 octobre 2005. Pour justifier la ponction, le CRC voulait, par le biais du télégramme du 21 janvier 2006, nous faire endosser l’incinération des poussins». Bouteraâ n’oubliera pas de souligner que des plaintes, accompagnées de dossiers, ont été déposées au niveau de la police et de la gendarmerie de Sétif.

Pour connaître l’autre son de cloche, nous nous sommes rapproché du PDG de l’Oravie de Sétif, qui a bien voulu nous éclairer, expliquant : «Transmis à la justice, qui a tranché en notre faveur, le dossier de la Cassap de Aïn Yaghout est clos. Cela dit, ce client, qui n’a pas saisi l’entreprise sur la résiliation de la convention, n’a pas respecté l’alinéa 2.2.3 de l’article 2 dudit contrat, stipulant que le client s’engage à supporter les pertes occasionnées à l’entreprise par un prélèvement sur la caution déposée auprès du fournisseur. Cette situation a obligé les gestionnaires de notre unité de Tadjenanet à faire incinérer la commande de la Cassap en présence d’un huissier de justice. Pis encore, ce client, qui n’a toujours pas épuré ses dettes vis-à-vis de l’entreprise, n’a rien trouvé de mieux que de surcharger le bon de sortie n° 008974 pour faire croire que le chèque sans provision, pour lequel il a été poursuivi, a été remplacé et réglé par un autre». Et le PDG de conclure: «Ce client ne s’est jamais manifesté à propos des prélèvements qu’il juge fictifs».

Categorie(s): actu régions

Auteur(s): Kamel Beniaiche

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